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Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée
NOR : MENE0817383A
RLR : 501-6 ; 514-4 ; 520-0
arrêté du 11-7-2008 - J.O. du 27-7-2008
MEN - DGESCO A1-4

Vu code de l’éducation ; avis du CSE du 3-7-2008
Article 1 - L’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée est fixée par l’annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l’année scolaire 2008-2009 pour les classes de l’école primaire et à compter de la rentrée de l’année scolaire 2009-2010 pour les classes des collèges et des lycées.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juillet 2008
Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

Annexe
Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts

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